Mentions légales & politique de confidentialité

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :

• Nom et prénom : MANGEOLLE Cyril
• Profession : Ostéopathe D.O.
• Numéro ADELI / RPPS : [A définir]
• Numéro SIRET : [A définir]
• Forme juridique : [A définir]
• Adresse du cabinet : [A définir]
• Téléphone : [06 11 73 50 90]
• Email : [mangeollecyril.osteopathe@gmail.com]

Directeur de la publication : MANGEOLLE Cyril

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par la société :

• Raison sociale : Vercel Inc.
• Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis
• Site web : https://vercel.com

3. Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site (textes, images, illustrations, graphismes, logo, structure et mise en forme) est protégé par la législation française et internationale en vigueur relative à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

Les contenus d’information présents sur ce site ont un objectif explicatif et pédagogique, et ne remplacent en aucun cas une consultation médicale personnalisée.

4. Données personnelles & RGPD

4.1 Responsable de traitement

Le responsable du traitement des données personnelles collectées via ce site est MANGEOLLE Cyril, en qualité d’ostéopathe D.O.

4.2 Données collectées

Les données suivantes peuvent être collectées via le formulaire de contact :

• Nom et prénom
• Adresse e-mail
• Numéro de téléphone (si demandé)
• Contenu du message

4.3 Finalités du traitement

Ces données sont collectées pour :

• Répondre à vos questions et demandes de contact.
• Organiser la prise de rendez-vous et le suivi de la relation patient.

4.4 Base légale

Le traitement de vos données repose sur :

• L’exécution de mesures précontractuelles (prise de contact avant un rendez-vous).
• L’intérêt légitime du praticien à assurer le suivi de la relation patient.

4.5 Durée de conservation

Les données transmises via le formulaire de contact sont conservées pour une durée maximale de [durée, ex : 1 an] en l’absence de suite clinique, ou intégrées au dossier patient et conservées conformément aux obligations légales et déontologiques applicables aux professions de santé.

4.6 Destinataires des données

Les données sont destinées uniquement à l’éditeur du site et ne sont en aucun cas vendues ni cédées à des tiers. Elles peuvent être traitées par des prestataires techniques (hébergeur, outil de messagerie) strictement nécessaires au bon fonctionnement du service.

4.7 Vos droits

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés modifiée, vous disposez des droits suivants :

• Droit d’accès à vos données personnelles.
• Droit de rectification des données inexactes ou incomplètes.
• Droit d’effacement (« droit à l’oubli ») dans les limites prévues par la loi.
• Droit à la limitation du traitement.
• Droit d’opposition au traitement pour motifs légitimes.
• Droit à la portabilité des données lorsque cela est applicable.

Pour exercer ces droits, vous pouvez adresser une demande à : [Ton adresse e-mail professionnelle dédiée RGPD].

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés).

5. Cookies

Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement technique (hébergement, sécurité, adaptation à votre écran, etc.).

Aucun cookie à des fins de publicité ciblée n’est déposé sans votre consentement. Si des outils de mesure d’audience ou des services tiers (par exemple Google Analytics) devaient être ajoutés, une bannière d’information et de consentement vous serait proposée.

Vous pouvez à tout moment configurer votre navigateur pour accepter, refuser ou supprimer les cookies.

6. Médiation à la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation, en cas de litige avec un professionnel de santé, le patient peut saisir gratuitement un médiateur de la consommation.

Coordonnées du médiateur compétent :

• Médiateur : [Nom de l’organisme de médiation]
• Adresse postale : [Adresse du médiateur]
• Site web : [URL du médiateur]

Avant toute saisine du médiateur, il est nécessaire d’adresser une réclamation écrite au praticien pour tenter de résoudre le litige à l’amiable.

7. Limitation de responsabilité

Les informations présentes sur ce site sont fournies à titre indicatif et général. Malgré le soin apporté à leur mise à jour, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des contenus.

Les informations disponibles sur ce site ne constituent ni un avis médical personnalisé, ni une recommandation de traitement. Elles ne remplacent en aucun cas une consultation auprès d’un professionnel de santé qualifié.

L’éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site ou de l’utilisation des informations qui y sont présentées.

8. Droit applicable

Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.